Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
-
Question n° 01884 posée par M. Jean Louis Masson
Participation de communes à l'entretien d'un temple protestant
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 05284 posée par M. Christian Cointat
Associations en déshérence
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 15965 posée par M. Jean Louis Masson
Questionnaire relatif aux cultes reconnus lors des recensements en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 12130 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en oeuvre en Alsace-Lorraine de l'arrêté créant un répertoire national des associations
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
-
Question n° 01582 posée par M. Jean Louis Masson
Droit des associations en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de la Justice
-
Question n° 26721 posée par M. Jean Louis Masson
Vendredi saint considéré comme chômé en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
-
Question n° 25792 posée par M. Jean Louis Masson
Régime juridique d'associations relatives à des cultes non reconnus en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 25580 posée par M. Jean-Marie Bockel
Situation salariale des pasteurs alsaciens-mosellans
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 24562 posée par Mme Patricia Schillinger
Stagnation préoccupante du traitement des pasteurs d'Alsace et de Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 24419 posée par M. Jean Louis Masson
Revalorisation du traitement des pasteurs d'Alsace et de Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire