Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
13 questions
-
Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin
Prolifération des pièges « anti-vététistes »
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 11441 posée par Mme Laurence Harribey
Application de l'instruction ministérielle relative à l'indemnisation des services d'ordre
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 09564 posée par M. Jérôme Durain
Formation, équipement et bilan des services d'intervention rapide
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 08805 posée par M. Emmanuel Capus
Sécurité des salles de remise en forme
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 06993 posée par M. Henri Cabanel
Financement des services d'ordre et survie financière des événements culturels et sportifs
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 06092 posée par M. Henri Cabanel
Financement des services d'ordre et survie financière des événements culturels et sportifs
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 21938 posée par M. Christophe-André Frassa
Incidents survenus lors du match de football opposant l'olympique lyonnais à l'association sportive de Monaco
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 20627 posée par M. Roger Karoutchi
Mesures de sécurité prises en vue du championnat d'Europe de football organisé en 2016 en France
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 20130 posée par M. Daniel Percheron
Intervention des forces de l'ordre lors des matchs de football
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 09298 posée par M. Jean-Vincent Placé
Service d'ordre indemnisé
Réponse du Ministère de l'intérieur