Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
-
Question n° 1159S posée par M. Rémy Pointereau
Financement des équipements sportifs dans le cadre du programme FEDER 2007-2013
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
-
Question n° 25102 posée par M. Thierry Repentin
Financement des investissements sportifs structurants
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 04778 posée par M. Thierry Repentin
Extension de la servitude aux loisirs non motorisés en dehors des périodes d'enneigement, aux sites autres que nordiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
-
Question n° 0432S posée par M. Gérard Bailly
Devenir du CREPS de Franche-Comté
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
-
Question n° 07428 posée par M. Yves Krattinger
Avenir du CREPS de Franche-Comté
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
-
Question n° 0589S posée par M. Jean-Marc Juilhard
Décret créant la réserve naturelle de Chastreix-Sancy
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
-
Question n° 13247 posée par Mme Michèle André
Modification du décret portant création de la réserve naturelle Chastreix-Sancy
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
-
Question n° 06094 posée par M. Robert Navarro
Emplois d'avenir et éducateurs sportifs
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Question n° 0437G posée par M. Dany Wattebled
Renforcement des transports en vue des JO et de la Coupe du monde de rugby
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
-
Question n° 1058S posée par M. Gilbert Roger
Risques de non-réalisation dans les délais de certains équipements et de surcoûts pour les jeux olympiques de 2024
Réponse du Ministère des sports