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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 18067 posée par M. Pascal Allizard

   Prélèvement sur les paris hippiques au profit des collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   08/10/2020
2. Question n° 05478 posée par M. Pierre Ouzoulias

   Opération de nommage réalisée par Paris La Défense pour la U-Arena de Nanterre

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   07/06/2018
3. Question n° 22606 posée par M. François Marc

   Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

   Réponse du Ministère des sports

   23/02/2012
4. Question n° 21429 posée par M. François Marc

   Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

   Réponse du Ministère des sports

   15/12/2011
5. Question n° 1341S posée par Mme Christiane Hummel

   Augmentation inquiétante du nombre des normes imposées aux collectivités territoriales en matière d'équipements sportifs

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   19/05/2011
6. Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Inflation des normes à respecter

   Réponse du Ministère des sports

   21/04/2011
7. Question n° 0928S posée par M. Christian Cambon

   Avenir des subventions versées par les départements aux associations

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   20/05/2010
8. Question n° 11820 posée par M. Marc Daunis

   Le mouvement sportif et la réforme des collectivités territoriales

   Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

   28/01/2010
9. Question n° 11821 posée par Mme Samia Ghali

   Le mouvement sportif et la réforme des collectivités territoriales

   Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

   28/01/2010
10. Question n° 01787 posée par M. Robert Tropeano

    Missions du CNDS

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    13/09/2007