Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 11897 posée par Mme Christine Herzog

    Régimes de gestion d'équipements sportifs par un syndicat mixte

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 21316 posée par M. Jean Louis Masson

    Usage par un club d'un terrain sportif d'une commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 19790 posée par M. Jean Louis Masson

    Usage par un club d'un terrain sportif d'une commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 12145 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des équipements sportifs et de loisirs maillant le territoire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  5. Question n° 02502 posée par M. Bernard Fournier

    Financement des travaux de mise aux normes des installations sportives

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  6. Question n° 22606 posée par M. François Marc

    Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

    Réponse du Ministère des sports

  7. Question n° 21429 posée par M. François Marc

    Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

    Réponse du Ministère des sports

  8. Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Inflation des normes à respecter

    Réponse du Ministère des sports

  9. Question n° 08583 posée par M. Jean Louis Masson

    Arrêté municipal réservant l'utilisation d'une aire de sports aux habitants de la commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  10. Question n° 06536 posée par M. Jean Louis Masson

    Subventionnement d'associations sportives par un syndicat intercommunal de gestion d'un équipement sportif

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales