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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
96 questions
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Question n° 20283 posée par M. Jean Louis Masson
Equipements sportifs
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 22221 posée par M. Alain Fouché
Réglementation relative à l'organisation des manifestations cyclistes
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 23038 posée par M. Jean Louis Masson
Frais d'entretien d'un terrain de sports construit par un syndicat de communes
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
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Question n° 23182 posée par M. Jean Louis Masson
Frais d'entretien d'un équipement sportif communal utilisé exclusivement par un collège
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
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Question n° 24321 posée par M. Bernard Murat
Compétitivité des clubs professionnels
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 1159S posée par M. Rémy Pointereau
Financement des équipements sportifs dans le cadre du programme FEDER 2007-2013
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
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Question n° 25102 posée par M. Thierry Repentin
Financement des investissements sportifs structurants
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 01169 posée par M. Jean-Claude Merceron
Contrat enfance jeunesse
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
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Question n° 01234 posée par M. Pierre Mauroy
Sous-dotation en effectifs à la direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Lille
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 01367 posée par M. Marcel Rainaud
Politique d'aide à la construction ou à la rénovation des piscines
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports