Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 04380 posée par M. Yves Détraigne

    Festivals en 2024

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 03674 posée par M. Michel Dagbert

    Accès aux activités de culture et de loisir pour les personnes en situation de handicap ayant besoin d'accompagnement

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 22536 posée par M. Hervé Gillé

    Aides pour le secteur de la pratique de l'activité de danse amateur

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 21983 posée par Mme Martine Filleul

    Difficultés économiques du secteur culturel

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 19347 posée par Mme Laurence Garnier

    Situation des professeurs de danse dans le milieu amateur face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 1213S posée par M. Michel Savin

    Lutte contre le piratage du sport

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 12351 posée par Mme Corinne Imbert

    Droits télévisés de Roland-Garros

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 12152 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Enseignement de la danse

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 0512S posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 03270 posée par M. Simon Sutour

    Retransmission sur France télévisions des jeux olympiques et paralympiques de 2024

    Réponse du Ministère de la culture