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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 01827 posée par M. Roland Courteau
Noyades en piscines publiques
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 23745 posée par M. Jean-Claude Leroy
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 23561 posée par M. Hervé Marseille
Problème soulevé par la notion « d'accès payant », obligeant la surveillance constante, par du personnel qualifié, de toute baignade dans des bassins ouverts au public
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 23562 posée par Mme Maryvonne Blondin
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 23572 posée par M. Jean-François Husson
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative