Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 03165 posée par M. Marcel Rainaud

    Clarification des critères d'inscription des athlètes sur la liste « haut niveau » de la Fédération française d'athlétisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

  2. Question n° 07735 posée par M. Marcel Rainaud

    Réforme de la formation du brevet d'État sportif

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  3. Question n° 07736 posée par M. Marcel Rainaud

    Morcellement des directions départementales de la jeunesse et des sports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  4. Question n° 07737 posée par M. Marcel Rainaud

    Nécessité d'un cadre juridique à l'échelon européen relatif aux relations entre sports et paris en ligne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  5. Question n° 07738 posée par M. Marcel Rainaud

    Interdiction des prises de paris à cote fixe

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  6. Question n° 11402 posée par M. Marcel Rainaud

    Accès au sport des plus modestes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  7. Question n° 18634 posée par M. Marcel Rainaud

    Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

    Réponse du Ministère des sports