Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 03707 posée par M. Thomas Dossus

    Déploiement des algorithmes de vidéo-surveillance lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 03708 posée par M. Thomas Dossus

    Suivi des incidents ayant eu lieu au Stade de France lors de la finale de la ligue des champions

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  3. Question n° 02461 posée par M. Jean Louis Masson

    Pratique du canyoning

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  4. Question n° 01013 posée par Mme Céline Brulin

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  5. Question n° 09564 posée par M. Jérôme Durain

    Formation, équipement et bilan des services d'intervention rapide

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 03075 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Calcul des cotisations de sécurité sociale des associations sportives

    Réponse du Ministère des sports

  7. Question n° 03179 posée par M. Michel Laugier

    Assiettes forfaitaires des cotisations sociales applicables aux associations sportives

    Réponse du Ministère des sports

  8. Question n° 20130 posée par M. Daniel Percheron

    Intervention des forces de l'ordre lors des matchs de football

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 09979 posée par M. Vincent Delahaye

    Fragilité du cadre juridique dans lequel évoluent les associations sportives et leurs bénévoles

    Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 05515 posée par Mme Patricia Schillinger

    Ski : port du casque obligatoire pour les enfants

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative