Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 07971 posée par M. Hervé Maurey

    Obligation de vidange des piscines collectives

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  2. Question n° 07221 posée par M. Jean-Yves Roux

    Stations de skis solidaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

  3. Question n° 04584 posée par M. Hervé Maurey

    Contrôle des équipements sportifs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  4. Question n° 04153 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarif réduit d'accès aux remontées mécaniques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  5. Question n° 03565 posée par M. Jean Louis Masson

    Jauge limitant l'accès à un équipement sportif

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  6. Question n° 03569 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime tarifaire des remontées mécaniques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  7. Question n° 23730 posée par M. Éric Gold

    Mesures de soutien pour les clubs sportifs amateurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  8. Question n° 23519 posée par M. Jean Louis Masson

    Fusion d'associations sportives

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  9. Question n° 21648 posée par M. Michel Savin

    Encadrement de la profession d'agent sportif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  10. Question n° 14662 posée par Mme Christine Herzog

    Conditions d'utilisation des infrastructures sportives d'une commune

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales