Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 23571 posée par M. Arnaud Bazin

Sécurisation du cadre budgétaire et financier des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

01/07/2021
Question n° 12397 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Budget des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

26/09/2019
Question n° 11573 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Budget des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

18/07/2019
Question n° 07246 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Avenir du sport français

Réponse du Ministère des sports

18/10/2018
Question n° 07257 posée par M. Jean-Noël Guérini

Défense du sport amateur

Réponse du Ministère des sports

18/10/2018
Question n° 07006 posée par M. Arnaud Bazin

Situation du mouvement olympique et sportif

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Question n° 07024 posée par M. Olivier Paccaud

Sport français

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Question n° 14952 posée par M. Jean-Marie Bockel

Financement du sport à court et moyen terme

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

19/02/2015
Question n° 05630 posée par M. Michel Le Scouarnec

Difficultés budgétaires d'organisateurs d'évènements sportifs

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

04/04/2013
Question n° 00509 posée par M. Dominique Bailly

Déficit de cinquante millions d'euros dans le budget du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

12/07/2012