Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

62 questions

  1. Question n° 09815 posée par M. Jean Louis Masson

    Collecte des impôts et taxes en Moselle

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

  2. Question n° 18053 posée par M. Jean Louis Masson

    Exonération de redevance pour l'aviation légère sportive et de loisir

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 18181 posée par M. Jean Louis Masson

    Textes applicables aux équipements sportifs de type tyroliennes

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 18867 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux de protection des piscines

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 20283 posée par M. Jean Louis Masson

    Equipements sportifs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 23038 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais d'entretien d'un terrain de sports construit par un syndicat de communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 23182 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais d'entretien d'un équipement sportif communal utilisé exclusivement par un collège

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 26554 posée par M. Jean Louis Masson

    Égalité de traitement entre joueuses et joueurs lors du tournoi international de tennis organisé par la France

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 01660 posée par M. Jean Louis Masson

    Transfert d'un terrain de football à une communauté de communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  10. Question n° 02140 posée par M. Jean Louis Masson

    Arrêté municipal réservant l'utilisation d'une aire de sports aux habitants de la commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales