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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 19514 posée par M. Jean Louis Masson

   Concessions des plages en bord de mer

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   29/09/2005
2. Question n° 21062 posée par M. Michel Sergent

   Développement du cabotage maritime

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   29/12/2005
3. Question n° 21939 posée par M. Dominique Leclerc

   Utilisation du jet ski de sauvetage en mer

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   02/03/2006
4. Question n° 23833 posée par M. Henri de Richemont

   Rôle de l'État en matière de secours en mer

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   06/07/2006
5. Question n° 25325 posée par M. Henri de Richemont

   Rôle de l'État en matière de secours en mer

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   16/11/2006
6. Question n° 26069 posée par M. Henri de Richemont

   Rôle de l'État en matière de secours en mer

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   25/01/2007
7. Question n° 10125 posée par M. François Marc

   Réorganisation des CROSS

   Réponse du Ministère chargé des transports

   17/09/2009
8. Question n° 13719 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Avenir des centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

   03/06/2010
9. Question n° 18023 posée par M. Philippe Paul

   Installation du Conseil supérieur des gens de mer

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   07/04/2011
10. Question n° 06986 posée par M. Roland Courteau

    Sécurité passive embarquée

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    20/06/2013