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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 16801 posée par M. Louis Souvet

   Transports des troupes

   Réponse du Ministère de la défense

   31/03/2005
2. Question n° 20712 posée par M. Jean Louis Masson

   Communication des contrôles d'altitude du passage des avions militaires au-dessus de Grostenquin

   Réponse du Ministère de la défense

   08/12/2005
3. Question n° 21536 posée par M. Louis Souvet

   Externalisation du transport de troupes sur des territoires extérieurs

   Réponse du Ministère de la défense

   09/02/2006
4. Question n° 24454 posée par Mme Marie-France Beaufils

   Arrêt de l'école de chasse de Tours base 705

   Réponse du Ministère de la défense

   21/09/2006
5. Question n° 05194 posée par M. Philippe Madrelle

   Défense de l'emploi

   Réponse du Ministère de la défense

   17/07/2008
6. Question n° 0037A posée par M. Jean-Jacques Mirassou

   Avenir du programme de l'Airbus A400M

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   30/04/2009
7. Question n° 00794 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Base aéronavale de Nîmes Garons

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   19/07/2012
8. Question n° 07448 posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Téléphonie mobile lors du Salon international de l'aéronautique et de l'espace du Bourget

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   18/07/2013
9. Question n° 10096 posée par Mme Cécile Cukierman

   Baisse des crédits alloués à l'ONERA

   Réponse du Ministère de la défense

   23/01/2014
10. Question n° 17649 posée par Mme Corinne Imbert

    Utilisation de drones en zone sensible

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    20/08/2015