Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 22218 posée par Mme Annie David

    Refonte du contrôle aérien

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  2. Question n° 21681 posée par M. Yves Chastan

    Refonte du contrôle aérien en province

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  3. Question n° 21536 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Nuisances aériennes en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  4. Question n° 21206 posée par M. Michel Berson

    Assurer le développement du pôle d'Orly et renforcer la qualité de vie des riverains

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 21021 posée par M. Gérard Larcher

    Modifications des trajectoires d'approche des avions de ligne vers l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  6. Question n° 1449S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Modification des couloirs aériens de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  7. Question n° 17899 posée par Mme Françoise Laborde

    Conséquences du désengagement de l'État du capital de plusieurs aéroports régionaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  8. Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre

    Nuisances aériennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  9. Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

    Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  10. Question n° 16845 posée par M. Roger Madec

    Graves dysfonctionnements d'Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement