Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 15127 posée par M. Didier Robert

Condition d'exonération du versement transport pour les associations et fondations du secteur social, sanitaire et médico-social

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/03/2015
Question n° 08389 posée par M. Jean-Jacques Filleul

Frais de transport des enfants suivis dans des centres médico-sociaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/10/2013
Question n° 08058 posée par Mme Patricia Schillinger

Sociétés d'autoroute

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

12/09/2013
Question n° 07823 posée par M. Jacky Le Menn

Prise en charge des frais de transports de patients

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/08/2013
Question n° 07730 posée par M. Louis Nègre

Risques du diesel

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/08/2013
Question n° 07594 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir de la caisse maritime d'allocations familiales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/07/2013
Question n° 07041 posée par Mme Isabelle Pasquet

Bruit des avions sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Question n° 07055 posée par M. Philippe Esnol

Étude DEBATS conduite par l'ACNUSA

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Question n° 06991 posée par M. Vincent Capo-Canellas

Étude sur les effets des nuisances sonores aériennes sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/06/2013
Question n° 06830 posée par Mme Patricia Schillinger

Études sur le bruit des avions

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/06/2013