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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 18823 posée par M. Marcel Vidal

   Evolution de la production de biocarburants

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/07/2005
2. Question n° 19486 posée par M. Guy Fischer

   Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/09/2005
3. Question n° 20545 posée par M. Paul Girod

   Déréférencement de la gare de Villers-Cotterêts comme gare de chargement de bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   24/11/2005
4. Question n° 21441 posée par M. Jean Louis Masson

   Conduite de tracteurs par les exploitants agricoles en retraite âgés de soixante ans

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   02/02/2006
5. Question n° 22374 posée par M. Yves Krattinger

   DPU et ouvrage d'utilité publique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   23/03/2006
6. Question n° 22559 posée par M. Ivan Renar

   Préoccupation des associations colombophiles concernant la suspension des lâchers de pigeons

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   06/04/2006
7. Question n° 23453 posée par M. Jean Louis Masson

   Entretien des chemins d'exploitation en cas de remembrement

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/06/2006
8. Question n° 26356 posée par Mme Annie David

   Conséquence de l'application du règlement du Conseil n°1/2005 du 22 décembre 2004 relatif à la protection des animaux en cours de transport

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/02/2007
9. Question n° 0028S posée par M. Jean-Marc Pastor

   Sécurité des tracteurs anciens en service

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   13/09/2007
10. Question n° 04055 posée par M. André Trillard

    Aides aux pêcheurs professionnels fluviaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    17/04/2008