Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 07921 posée par M. Arnaud Bazin

    Recrudescence de faux taxis aux abords des aéroports parisiens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 0530G posée par M. Philippe Esnol

    Taxis et VTC

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 03367 posée par Mme Catherine Procaccia

    Contrôle des taxis par la direction de l'ordre public et de la circulation

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 0029S posée par M. Gilbert Roger

    Sécurité routière des jeunes conducteurs

    Réponse du Ministère chargé de la ville

  5. Question n° 00334 posée par M. Roland Povinelli

    Exercice effectif de l'activité de taxi par les titulaires d'une autorisation de stationnement

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 18539 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Exercice de la profession de conducteur de taxi et application du décret n° 95-935 du 17 août 1995

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  7. Question n° 17638 posée par M. Jean Louis Masson

    Nouvelle réglementation pour les taxis

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  8. Question n° 0614G posée par M. Michel Houel

    Taxis low cost

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  9. Question n° 17173 posée par M. Robert Navarro

    Conditions d'exercice de la concurrence entre taxis et véhicules de tourisme avec chauffeur

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  10. Question n° 16078 posée par Mme Colette Giudicelli

    Difficultés rencontrées par certaines communes quant à l'exercice effectif sur leur territoire de l'activité de taxi par les titulaires d'une autorisation de stationnement

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration