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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 0215S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Fin des contrôles d'identité des passagers aériens

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   08/02/2018
2. Question n° 0134S posée par Mme Josiane Costes

   Dysfonctionnement des lignes aériennes « d'aménagement du territoire »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   30/11/2017
3. Question n° 0926S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Projet de relèvement des altitudes d'arrivée des avions en provenance du sud-est à destination de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   20/05/2010
4. Question n° 0827S posée par M. Georges Patient

   Plan d'action relatif au centre de contrôle de Cayenne Rochambeau

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   25/02/2010
5. Question n° 0484S posée par Mme Sophie Joissains

   Droits des personnes handicapées et à mobilité réduite et transports aériens

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   19/03/2009
6. Question n° 0279S posée par M. Roland Ries

   Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   12/06/2008