Recherche de questions

Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 07564 posée par M. Roland Courteau

   Budget 2009 de la Société nationale des chemins de fer français

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   19/02/2009
2. Question n° 0488S posée par Mme Françoise Férat

   Avertissement de l'employeur en cas de perte de permis de conduire d'un employé ayant des obligations de conduite

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   19/03/2009
3. Question n° 09635 posée par M. Robert Navarro

   Évolution des structures de la SNCF en Languedoc-Roussillon

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   16/07/2009
4. Question n° 09756 posée par M. Robert Tropeano

   Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   23/07/2009
5. Question n° 10463 posée par Mme Christiane Demontès

   Transport ferroviaire de fret

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   15/10/2009
6. Question n° 0701S posée par M. Thierry Foucaud

   Situation des ports maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   05/11/2009
7. Question n° 12690 posée par M. Yvon Collin

   Avenir du fret SNCF

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   25/03/2010
8. Question n° 1461S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Projet de "métro transmanche"

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/11/2011
9. Question n° 02946 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Difficultés de transport comme frein à l'emploi

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   01/02/2018
10. Question n° 14358 posée par M. Fabien Gay

    Créations d'emploi annoncées pour la création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    13/02/2020