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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 19514 posée par M. Jean Louis Masson
Concessions des plages en bord de mer
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 21062 posée par M. Michel Sergent
Développement du cabotage maritime
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 21939 posée par M. Dominique Leclerc
Utilisation du jet ski de sauvetage en mer
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 23833 posée par M. Henri de Richemont
Rôle de l'État en matière de secours en mer
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 25325 posée par M. Henri de Richemont
Rôle de l'État en matière de secours en mer
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 26069 posée par M. Henri de Richemont
Rôle de l'État en matière de secours en mer
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 10125 posée par M. François Marc
Réorganisation des CROSS
Réponse du Ministère chargé des transports
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Question n° 13719 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Avenir des centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
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Question n° 18023 posée par M. Philippe Paul
Installation du Conseil supérieur des gens de mer
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 06986 posée par M. Roland Courteau
Sécurité passive embarquée
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche