Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 0846G posée par M. Patrick Kanner

    Référendum d'initiative partagée pour Aéroports de Paris

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 25535 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions d'ouverture des données de transport

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 24563 posée par M. Jean Desessard

    Accès des voyageurs aux données relatives aux services réguliers de transports publics

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 24431 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions d'ouverture des données de transport

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 15914 posée par Mme Pascale Gruny

    Bison futé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  6. Question n° 15478 posée par M. Roger Karoutchi

    Ouverture des données visant les transports

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  7. Question n° 05210 posée par M. Jean Louis Masson

    Réalisation d'un programme autoroutier

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  8. Question n° 01736 posée par M. Gérard Bailly

    Signalétique sur le réseau autouroutier

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 20992 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  10. Question n° 16512 posée par M. Philippe Dallier

    Plan neige et civisme

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales