Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1457S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Manque de médecins généralistes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  2. Question n° 1397S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Démographie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  3. Question n° 17577 posée par M. Serge Dassault

    Aide financière à l'installation des professionnels de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 11863 posée par M. Serge Dassault

    Aide financière à l'installation des professionnels de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 05541 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Risque de pénurie de médecins généralistes dans l'agglomération paloise

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 0057C posée par M. Yvon Collin

    La gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 03772 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Fracture sanitaire et nécessité d'une réforme de l'accès aux soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 03456 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Déserts médicaux dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 03153 posée par M. Alain Fauconnier

    Revendications des aînés ruraux de l'Aveyron sur la désertification médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 02985 posée par M. Roland Povinelli

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé