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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 0376S posée par Mme Nadia Sollogoub

   Crédits pour la réparation des ouvrages d'art

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   26/01/2023
2. Question n° 2119S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   État des infrastructures de télécommunications dans les Hautes-Alpes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   03/02/2022
3. Question n° 0400S posée par M. Francis Grignon

   Schéma de régionalisation accrue de France 3

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   21/03/2013
4. Question n° 0969S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Avenir du site parisien des Archives nationales

   Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

   15/07/2010
5. Question n° 0151S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

   Projet de jardin-musée des sculptures sur l'île Seguin

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   31/01/2008
6. Question n° 1175S posée par M. Jean Boyer

   Mise en place de la télévision numérique terrestre en Haute-Loire

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   23/11/2006
7. Question n° 0943S posée par M. Bernard Cazeau

   Desserte en TNT du territoire de la Dordogne

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   16/02/2006
8. Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer

   Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile

   Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

   09/02/2005