Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

105 questions

  1. Question n° 1615S posée par M. Jean Boyer

    Urgence médicale en milieu rural

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  2. Question n° 23806 posée par M. Rémy Pointereau

    Désertification médicale dans les départements ruraux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 23825 posée par M. Roland Courteau

    Retraite des dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 00139 posée par M. Yves Détraigne

    Disparition progressive des pharmacies en zone rurale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 00161 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des officines pharmaceutiques en milieu rural

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 23871 posée par M. Alain Fouché

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 0019S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Maintien l'activité cardiologique de rythmologie interventionnelle au centre hospitalier de Castres-Mazamet

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  8. Question n° 00336 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Difficultés des officines de pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 00681 posée par M. Robert Tropeano

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 0032S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Démographie pharmaceutique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication