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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 1239S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Travaux concernant la gare de Brétigny-sur-Orge

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   01/02/2007
2. Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   01/02/2007
3. Question n° 1163S posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Déviation de Barcelonne-du-Gers

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   02/11/2006
4. Question n° 1114S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Projet d'autoroute A 32

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   21/09/2006
5. Question n° 1059S posée par Mme Éliane Assassi

   Projet de tangentielle nord Sartrouville - Noisy-le-Sec

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   25/05/2006
6. Question n° 1016S posée par Mme Sandrine Hurel

   Avenir du port de Dieppe

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   06/04/2006
7. Question n° 0946S posée par M. Daniel Reiner

   Localisation du CIGT « Myrabel » dans le sillon lorrain.

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   23/02/2006
8. Question n° 0933S posée par M. Jean Louis Masson

   Réalisation du projet d'autoroute A 32 entre Toul et Longwy

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   09/02/2006
9. Question n° 0880S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Application de la "loi littoral"

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   08/12/2005
10. Question n° 0845S posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation des infrastructures routières et ferroviaires de la Haute-Loire

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    20/10/2005