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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 19092 posée par M. Jean Louis Masson

   Situation du bassin d'emploi de Thionville

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   11/08/2005
2. Question n° 00505 posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Critères de reconnaissance d'un bassin d'emploi autonome

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   05/07/2007
3. Question n° 03603 posée par Mme Patricia Schillinger

   Réhabilitation des friches industrielles en Alsace

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   06/03/2008
4. Question n° 05402 posée par M. Jean Louis Masson

   Implantation du centre interministériel de renseignements administratifs

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   21/08/2008
5. Question n° 07864 posée par M. François Rebsamen

   Manque de moyens supplémentaires dans les pôles emploi

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   12/03/2009
6. Question n° 08995 posée par M. Yannick Botrel

   Pôle emploi Paimpol

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   04/06/2009
7. Question n° 17728 posée par M. Roland Courteau

   Télétravail

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   10/09/2015
8. Question n° 17855 posée par M. Alain Houpert

   Télétravail et désertification rurale

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   24/09/2015
9. Question n° 15742 posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Coronavirus et développement des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   30/04/2020
10. Question n° 00429 posée par M. Joël Guerriau

    Demande de modification du zonage de l'agence nationale de santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    07/07/2022