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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 19752 posée par M. Patrice Gélard

   Décret en Conseil d'Etat précisant les conditions de la délimitation des embouchures des rus, étiers et ruisseaux

   Réponse du Ministère de la justice

   13/10/2005
2. Question n° 04867 posée par M. Daniel Percheron

   Canal Seine-Nord

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   19/06/2008
3. Question n° 05711 posée par M. Jean Louis Masson

   Décentralisation de services administratifs dans la région messine

   Réponse du Premier ministre

   02/10/2008
4. Question n° 05786 posée par M. Jean Louis Masson

   Décentralisation de services administratifs dans la région messine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   09/10/2008
5. Question n° 06602 posée par M. Didier Guillaume

   Révision générale des politiques publiques

   Réponse du Premier ministre

   11/12/2008
6. Question n° 09410 posée par M. Jean Louis Masson

   Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   02/07/2009
7. Question n° 09665 posée par M. Gérard Collomb

   Projet de liaison A 89-A 6

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   16/07/2009
8. Question n° 14794 posée par M. Jean Louis Masson

   Opération d'intérêt national d'Alzette-Belval

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   05/08/2010
9. Question n° 00878 posée par M. Alain Fouché

   Situation des pôles d'excellence rurale

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   03/08/2017
10. Question n° 13701 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de la ville de Metz

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    09/01/2020