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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 1423G posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Cohésion des territoires et plan de relance

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   17/07/2020
2. Question n° 1027G posée par M. Arnaud Bazin

   Projet EuropaCity

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   14/11/2019
3. Question n° 0547G posée par M. Frédéric Marchand

   Territoires du Nord

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

   14/11/2018
4. Question n° 00878 posée par M. Alain Fouché

   Situation des pôles d'excellence rurale

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   03/08/2017
5. Question n° 0615G posée par M. Jean-Louis Carrère

   Politique des territoires

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

   11/03/2011
6. Question n° 14794 posée par M. Jean Louis Masson

   Opération d'intérêt national d'Alzette-Belval

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   05/08/2010
7. Question n° 09665 posée par M. Gérard Collomb

   Projet de liaison A 89-A 6

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   16/07/2009
8. Question n° 06602 posée par M. Didier Guillaume

   Révision générale des politiques publiques

   Réponse du Premier ministre

   11/12/2008
9. Question n° 04867 posée par M. Daniel Percheron

   Canal Seine-Nord

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   19/06/2008
10. Question n° 0076G posée par M. Benoît Huré

    Rapport de la commission Attali

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

    25/01/2008