Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 09499 posée par M. Édouard Courtial

    Ponts de l'Oise

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 02884 posée par M. Olivier Jacquin

    Durée des expérimentations des transferts de routes aux régions

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 01803 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Prise en compte des nuisances dans l'élaboration des parcours GPS

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 13744 posée par M. Jean Louis Masson

    Rétablissement des liaisons ferroviaires de voyageurs de la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  5. Question n° 12655 posée par M. Jean Louis Masson

    Rétablissement des liaisons ferroviaires de voyageurs de la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  6. Question n° 07929 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Pratique du covoiturage dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 06693 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Répartition des responsabilités et des charges entre les collectivités et les gestionnaires d'infrastructures de transport

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  8. Question n° 13958 posée par M. Didier Guillaume

    Échéancier d'élaboration du schéma national des infrastructures de transport et modalités de concertation avec les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  9. Question n° 05611 posée par M. Daniel Percheron

    Création d'un syndicat mixte intermodal régional des transports

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 05334 posée par M. André Lejeune

    Transport ferroviaire : conséquences de la diminution du fret en Limousin

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports