Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
-
Question n° 1097S posée par M. Stéphane Piednoir
Couverture mobile dans les communes rurales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement
-
Question n° 0932S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Problèmes de constructibilité dans les zones rurales à faible densité de population
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 0370S posée par M. Alain Marc
Situation financière des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 0213S posée par M. Guillaume Chevrollier
Désenclavement du Grand Ouest
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
-
Question n° 0135S posée par M. Guillaume Chevrollier
Valorisation des territoires ruraux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
-
Question n° 0028S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Redécoupage des zones de revitalisation rurale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
-
Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti
Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
-
Question n° 1511S posée par M. Jean-François Longeot
Zones de revitalisation rurale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
-
Question n° 1473S posée par M. Bernard Delcros
Soutien financier spécifique à l'élaboration des schémas de cohérence territoriale ruraux
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
-
Question n° 1241S posée par M. Jacques Mézard
Dégradation de la desserte en téléphonie mobile et internet dans le Cantal
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire