Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton

SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Question n° 22218 posée par Mme Annie David

Refonte du contrôle aérien

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

02/02/2012
Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée

Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse

Réponse du Ministère chargé des transports

29/12/2011
Question n° 21681 posée par M. Yves Chastan

Refonte du contrôle aérien en province

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

29/12/2011
Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial

Liaison Lyon-Turin

Réponse du Ministère chargé des transports

01/12/2011
Question n° 20578 posée par M. Roland Povinelli

Suppression de la liaison SNCF Nîmes-Marseille-Clermont-Ferrand

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

27/10/2011
Question n° 20176 posée par M. Alain Fauconnier

Modernisation de la ligne SNCF Béziers-Neussargues-Clermont-Paris

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

29/09/2011
Question n° 1366S posée par M. Jean-Pierre Vial

Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

23/06/2011
Question n° 18592 posée par M. Pierre Jarlier

Évolution des subventions aux lignes aériennes d'équilibre

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

19/05/2011
Question n° 17940 posée par M. Serge Andreoni

Limitation du parcours du train Le Cévenol et desserte ferroviaire de la gare de Miramas

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

31/03/2011