Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

120 questions

Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy

Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

17/11/2011
Question n° 20099 posée par M. François Marc

Reconnaissance des réseaux d'initiative publique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/09/2011
Question n° 19872 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Services en milieu rural

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

25/08/2011
Question n° 19033 posée par M. François Marc

Défense des commerces ruraux

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/06/2011
Question n° 18452 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture en téléphonie mobile de la commune de Saint-Hubert

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

12/05/2011
Question n° 18226 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Services en milieu rural

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

21/04/2011
Question n° 16957 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

27/01/2011
Question n° 16311 posée par M. François Marc

Défense des commerces ruraux

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

09/12/2010
Question n° 15149 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction des horaires d'ouverture du bureau de poste de Volmunster

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

16/09/2010
Question n° 14464 posée par M. Gérard Cornu

Crédits du FISAC et soutien au commerce de proximité

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

15/07/2010