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Questions avec réponses

29 questions

1. Question n° 15169 posée par M. Jean Louis Masson

   Écoles en réseaux : subventions aux communes participantes

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   16/12/2004
2. Question n° 21690 posée par M. François Vendasi

   Fermetures de classes en Haute-Corse

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/02/2006
3. Question n° 01905 posée par M. Philippe Nachbar

   Critères de maintien des classes au sein des écoles maternelles et primaires en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   20/09/2007
4. Question n° 02059 posée par M. Marcel Rainaud

   Conditions de maintien des classes en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   04/10/2007
5. Question n° 03222 posée par Mme Patricia Schillinger

   Généralisation du bac professionnel en trois ans

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/01/2008
6. Question n° 07923 posée par M. Jacques Mahéas

   Devenir des centres d'information et d'orientation en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   19/03/2009
7. Question n° 08560 posée par M. Jean Louis Masson

   Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   30/04/2009
8. Question n° 09410 posée par M. Jean Louis Masson

   Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   02/07/2009
9. Question n° 09498 posée par M. Jean Louis Masson

   Restructurations militaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   09/07/2009
10. Question n° 09542 posée par M. Jean Louis Masson

    Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    09/07/2009