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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 09412 posée par Mme Christine Herzog

   Centre d'appels interministériels de Metz

   Réponse du Premier ministre

   14/03/2019
2. Question n° 09201 posée par M. Jean Louis Masson

   Centre d'appels interministériels de Metz

   Réponse du Premier ministre

   28/02/2019
3. Question n° 03312 posée par M. Philippe Paul

   Accessibilité ferroviaire du Finistère

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   15/02/2018
4. Question n° 00878 posée par M. Alain Fouché

   Situation des pôles d'excellence rurale

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   03/08/2017
5. Question n° 17855 posée par M. Alain Houpert

   Télétravail et désertification rurale

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   24/09/2015
6. Question n° 02490 posée par M. Daniel Percheron

   Égalité des territoires et ventilation des investissements structurants de l'État

   Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

   18/10/2012
7. Question n° 14794 posée par M. Jean Louis Masson

   Opération d'intérêt national d'Alzette-Belval

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   05/08/2010
8. Question n° 13750 posée par M. Daniel Percheron

   Crédit impôt recherche

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/06/2010
9. Question n° 09665 posée par M. Gérard Collomb

   Projet de liaison A 89-A 6

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   16/07/2009
10. Question n° 08560 posée par M. Jean Louis Masson

    Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    30/04/2009