Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 16281 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition des crédits de l'ANRU en Moselle

Réponse du Ministère de la ville

02/12/2010
Question n° 0591G posée par M. Laurent Béteille

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

04/02/2011
Question n° 1215S posée par M. Bernard Piras

Modification des modalités de répartition des crédits d'intervention de la politique de la ville entre les territoires

Réponse du Ministère de la ville

17/02/2011
Question n° 17358 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition des crédits de l'ANRU en Moselle

Réponse du Ministère de la ville

24/02/2011
Question n° 0168C posée par Mme Catherine Tasca

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Question n° 0169C posée par M. Bernard Vera

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Question n° 0170C posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Question n° 0171C posée par Mme Françoise Laborde

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Question n° 0172C posée par M. Laurent Béteille

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Question n° 0173C posée par Mme Dominique Voynet

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011