Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 23463 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Pratiques des concessionnaires autoroutiers en matière d'accès aux infrastructures à des fins de déploiement de câbles de télécommunications

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  2. Question n° 19630 posée par M. Philippe Folliot

    Doublement de la bretelle de Verfeil

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 09265 posée par M. François Grosdidier

    Tunnel de Florange et projet d'A 31 bis dans le Nord Mosellan

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  4. Question n° 02387 posée par Mme Jocelyne Guidez

    Proposition de rendre l'autoroute A10 gratuite

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  5. Question n° 00926 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet d'autoroute A31 bis

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  6. Question n° 00583 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un demi-échangeur autoroutier

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  7. Question n° 25190 posée par M. Michel Bouvard

    Participations de l'État dans les sociétés exploitantes des tunnels routiers du Mont-Blanc et du Fréjus

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  8. Question n° 25254 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un échangeur autoroutier au nord-est de Metz

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  9. Question n° 24138 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Réalisation de l'autoroute Toulouse-Castres

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  10. Question n° 24070 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un échangeur autoroutier au nord-est de Metz

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat