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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 0342G posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Plan ruralité

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   25/05/2018
2. Question n° 0693G posée par Mme Vivette Lopez

   Ruralité

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   16/12/2015
3. Question n° 0568G posée par Mme Frédérique Espagnac

   Comité interministériel aux ruralités

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   18/09/2015
4. Question n° 0521G posée par M. Alain Bertrand

   Hyper ruralité

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   05/06/2015
5. Question n° 0377G posée par M. Jacques Mézard

   Ruralité- Assises de la ruralité

   Réponse du Premier ministre

   18/07/2014
6. Question n° 0615G posée par M. Jean-Louis Carrère

   Politique des territoires

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

   11/03/2011
7. Question n° 0537G posée par M. Bernard Fournier

   Convention sur le maintien des services publics en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   01/10/2010
8. Question n° 0266G posée par M. Simon Sutour

   Services publics ruraux

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   06/03/2009
9. Question n° 0099G posée par M. Alain Fouché

   Bilan de la loi relative au développement des territoires ruraux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   28/03/2008
10. Question n° 0769G posée par M. Joël Billard

    Pôles d'excellence rurale

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    15/12/2006