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Questions avec réponses

251 questions

1. Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer

   Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile

   Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

   09/02/2005
2. Question n° 0745S posée par M. Louis Souvet

   Prise en compte des servitudes lors de l'implantation d'un centre hospitalier

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   14/04/2005
3. Question n° 0809S posée par M. Georges Mouly

   Aménagement du territoire et développement économique dans un département rural

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   15/09/2005
4. Question n° 0819S posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Réorganisation des services de la DDE du Gers

   Réponse du Ministère de la justice

   29/09/2005
5. Question n° 0837S posée par M. Gérard Longuet

   Desserte de la Meuse par le TGV-Est

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   13/10/2005
6. Question n° 0845S posée par M. Adrien Gouteyron

   Situation des infrastructures routières et ferroviaires de la Haute-Loire

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   20/10/2005
7. Question n° 0865S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Risques d'inondation à Paris

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   10/11/2005
8. Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Fracture numérique dans le Gers

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   01/12/2005
9. Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau

   Aménagement hydraulique des Basses Plaines de l'Aude

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   08/12/2005
10. Question n° 0930S posée par M. Rémy Pointereau

    Réalisation d'un barrage sur le Cher à Chambonchard

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    09/02/2006