Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0001C posée par Mme Michelle Meunier

    L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

  2. Question n° 0002C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

  3. Question n° 0003C posée par Mme Aline Archimbaud

    L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

  4. Question n° 0004C posée par Mme Françoise Laborde

    L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

  5. Question n° 0007C posée par Mme Catherine Génisson

    L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

  6. Question n° 05797 posée par M. Roland Courteau

    Femmes en situation précaire

    Réponse du Ministère des droits des femmes

  7. Question n° 06193 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Féminisation de la précarité

    Réponse du Ministère des droits des femmes

  8. Question n° 07143 posée par M. Daniel Laurent

    Réforme du complément de libre choix d'activité et situation des familles de jumeaux et plus

    Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 0484G posée par Mme Michelle Meunier

    Droits des femmes et égalité professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

  10. Question n° 17675 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Engagement des hommes pour l'égalité au travail

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes