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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi
Transports aériens
Réponse du Ministère chargé des transports
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Question n° 0776G posée par Mme Annie David
Transports aériens
Réponse du Ministère chargé des transports
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Question n° 17467 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Réglementations fiscales et sociales des compagnies aériennes
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
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Question n° 06225 posée par M. Philippe Richert
Facilités de transport accordées aux salariés du transport aérien
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 06197 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Facilités de transport des personnels d'Air France
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 05538 posée par M. Yves Détraigne
Inquiétudes des personnels de la compagnie Air France
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 05502 posée par M. Robert Tropeano
Réforme concernant le secteur aérien
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 05463 posée par Mme Patricia Schillinger
Avantages des personnels d'Air France
Réponse du Secrétariat d'État aux transports