Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1347S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Conséquences du plan de relance de l'apprentissage sur l'offre de formation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  2. Question n° 1194S posée par M. Olivier Henno

    Situation des jeunes à la recherche d'un apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 0889S posée par M. Didier Mandelli

    Réforme de l'apprentissage dans le secteur public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

  4. Question n° 0847S posée par M. Vincent Delahaye

    Soutien aux collectivités dans le recours aux contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

  5. Question n° 0251S posée par M. Michel Savin

    Situation des jeunes majeurs étrangers dans les centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail

  6. Question n° 0145S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 1533S posée par M. Gilbert Roger

    Difficultés à trouver un contrat en alternance

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

  8. Question n° 0880S posée par M. Rachel Mazuir

    Refus de dérogations en faveur de jeunes apprentis embauchés par des collectivités territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

  9. Question n° 0615S posée par M. Christian Cambon

    Valoriser le contrat d'apprentissage

    Réponse du Ministère du redressement productif

  10. Question n° 1363S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Situation des apprentis de moins de 18 ans

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle