Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 23790 posée par M. Fabien Gay

    Baisse de rémunérations et suppressions de postes au sein d'Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 22399 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir du secteur aéroportuaire français

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 1290S posée par Mme Patricia Schillinger

    Modalités d'application du droit du travail sur le site de l'EuroAirport

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

  4. Question n° 00744 posée par Mme Marie-France de Rose

    Nuisances sonores des avions en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 05463 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avantages des personnels d'Air France

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  6. Question n° 23460 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Eventuelle fermeture d'une base PNC stationnée à Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  7. Question n° 20836 posée par M. Charles Gautier

    Maintien d'United Airlines sur le site de Roissy

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  8. Question n° 20758 posée par M. Robert Hue

    Fermeture de la base des personnels navigants commerciaux de United Airlines

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  9. Question n° 20622 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Projet de fermeture de la base PNC de United Airlines à Roissy

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  10. Question n° 20357 posée par Mme Christiane Demontès

    Avenir des personnels navigants commerciaux de United Airlines à Roissy

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer