Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 03621 posée par M. Bruno Belin

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  2. Question n° 03640 posée par M. Yves Détraigne

    Différences entre un maître-nageur sauveteur et une personne titulaire du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  3. Question n° 0192S posée par Mme Nicole Duranton

    Élargissement des dérogations préfectorales pour les détenteurs du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  4. Question n° 02923 posée par Mme Kristina Pluchet

    Conditions de recrutement des maîtres-nageurs sauveteurs et inquiétudes sur la surveillance des piscines

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  5. Question n° 02555 posée par M. Pascal Allizard

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  6. Question n° 02013 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Pénurie de maîtres nageurs sauveteurs pour la surveillance des piscines et des plages

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  7. Question n° 01939 posée par Mme Marie Mercier

    Pénurie de maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  8. Question n° 00862 posée par M. Fabien Gay

    Ravages de la sous-traitance dans les chantiers des Jeux olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  9. Question n° 01551 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Contrats aidés dans les associations sportives

    Réponse du Ministère du travail

  10. Question n° 15591 posée par M. Michel Savin

    Incidences de la réforme de la taxe d'apprentissage pour les centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social