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Questions avec réponses

25 questions

1. Question n° 1564S posée par M. Jean Besson

   Actions du Gouvernement contre la libéralisation des droits de plantation

   Réponse du Ministère des sports

   12/01/2012
2. Question n° 1539S posée par M. Bernard Fournier

   Manque de considération et remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen

   Réponse du Ministère des sports

   22/12/2011
3. Question n° 1508S posée par M. Joël Guerriau

   Chute du prix du blé

   Réponse du Ministère chargé des transports

   08/12/2011
4. Question n° 1486S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

   Avenir de la filière betteravière

   Réponse du Ministère de la ville

   24/11/2011
5. Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

   Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   11/08/2011
6. Question n° 1364S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

   Crise de la filière porcine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   23/06/2011
7. Question n° 1357S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

   Régime d'imposition de la filière équine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   09/06/2011
8. Question n° 1266S posée par M. François Marc

   Demande de solution technique de soutien pour les campagnes 2012 et 2013 de chanvre et lin

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   24/03/2011
9. Question n° 1255S posée par Mme Jacqueline Panis

   Taux de la TVA pour les opérations liées aux chevaux

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   17/03/2011
10. Question n° 1256S posée par Mme Renée Nicoux

    Avenir de la politique de cohésion

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    17/03/2011