Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 20554 posée par M. Bernard Piras

    Aide à la surface pour les producteurs de fruits à coque

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 20587 posée par M. Bernard Murat

    Aides à la production de noix

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 20776 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Aides aux producteurs de fruits à coque

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 21133 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conditions de distribution des aides européennes aux exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 0915S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Organisation de la politique de soutien à l'agriculture

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  6. Question n° 22546 posée par M. Marcel Deneux

    Implantation d'un grand ouvrage linéaire et attribution des DPU à certains agriculteurs de la Somme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 23237 posée par M. Michel Moreigne

    Financement de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels et de la prime herbagère agro-environnementale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 23518 posée par M. Marcel Deneux

    Implantation d'un grand ouvrage linéaire et attribution des DPU à certains agriculteurs de la Somme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 24303 posée par M. Georges Mouly

    Devenir du financement de la PHAE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 25446 posée par M. André Vallet

    Mise en place du FEADER et politique forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche