Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 0135C posée par M. Alain Milon

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 16213 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction des plantes médicinales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  3. Question n° 14313 posée par M. Robert Navarro

    Allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 07443 posée par M. Yvon Collin

    Réglementation de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 05744 posée par M. André Trillard

    Réglementation de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 05770 posée par M. Marcel Rainaud

    Réglementation de la profession de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 05780 posée par M. Roland du Luart

    Applicabilité des directives européennes concernant l'assurance aux régimes obligatoires de sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 05643 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Devenir de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 05216 posée par M. Raymond Couderc

    Conditions d'exercice de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 04583 posée par M. Adrien Gouteyron

    Préparations alimentaires conçues avec une dose d'huile de moteur mélangée à de l'huile de tournesol

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative