Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
20 questions
-
Question n° 21745 posée par M. Robert Bret
Pérennité de la chèvre du Rove
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 23203 posée par M. Bernard Piras
Nouvelles mesures de dépistage de la tremblante du mouton
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 23654 posée par M. Bernard Piras
Directive européenne sur la protection des élevages
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 01932 posée par Mme Jacqueline Gourault
Financement de la filière hippique française
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
-
Question n° 02493 posée par M. Adrien Gouteyron
Régime juridique des paris hippiques
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
-
Question n° 04748 posée par Mme Jacqueline Alquier
Commercialisation de la viande issue de bovins âgés de 12 mois au plus
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 05062 posée par M. Jean-Marc Pastor
Commercialisation de la viande de bovins de 12 mois au plus
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 11076 posée par M. André Trillard
Soutien de la filière porcine et directive IPPC
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 11915 posée par M. André Vantomme
Perspectives d'alignement des seuils d'installations classées des élevages porcins français sur ceux de la directive IPPC
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
-
Question n° 12541 posée par M. Alain Fauconnier
Identification électronique des ovins et des caprins
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche