Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

  1. Question n° 11385 posée par M. Daniel Laurent

    Retards de paiement des aides de la politique agricole commune 2023

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 05863 posée par M. Daniel Laurent

    Révision de la règlementation des indications géographiques du secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 02358 posée par M. Daniel Laurent

    Label « bio » pour le sel et attentes des producteurs de sel marin de l'Atlantique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 00859 posée par M. Daniel Laurent

    Secteur vitivinicole et exportation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 25927 posée par M. Daniel Laurent

    Simplification du paiement des droits d'accise et vente à distance de vin au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

  6. Question n° 25080 posée par M. Daniel Laurent

    Importation de substances actives et mise en oeuvre de la clause de sauvegarde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 1824S posée par M. Daniel Laurent

    Projet de label « bio » pour le sel et préoccupations des producteurs de sel marin de l'Atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

  8. Question n° 22016 posée par M. Daniel Laurent

    Conséquences financières pour les éleveurs des méthodes d'analyse différenciées de la qualité sanitaire du lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 18263 posée par M. Daniel Laurent

    Maintien du régime des autorisations de plantation de vignes au-delà de 2030

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 14323 posée par M. Daniel Laurent

    Inquiétudes des associations caritatives et humanitaires quant à l'avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes